C.T.A CABINET DE TECHNOLOGIE APPLIQUEE
Présentation de la marque C.T.A CABINET DE TECHNOLOGIE APPLIQUEE
Déposée le 19 septembre 2001 par monsieur ROCHEROLLES Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.T.A CABINET DE TECHNOLOGIE APPLIQUEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C.T.A CABINET DE TECHNOLOGIE APPLIQUEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.T.A CABINET DE TECHNOLOGIE APPLIQUEE est expirée depuis le 19 septembre 2011.
ROCHEROLLES Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08
Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43